Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'SENEGAL
DUBOIS Arnauld

Numéro de dépôt :
1732138
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1995

Présentation de la marque TRANS'SENEGAL

Déposée le 20 août 1985 par DUBOIS Arnauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS'SENEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Arnauld, domicilié(e) 7 avenue Ladreyt, 59830 CYSOING (NORD) - France.

La marque TRANS'SENEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'SENEGAL est expirée depuis le 20 août 1995.

DUBOIS Arnauld a également déposé les autres marques suivantes : MAGAZINE 60 , POUCE NEWS , MAGAZINE 80 , DRING , PHONELEADER


DUBOIS Arnauld - 7 avenue Ladreyt, 59830 CYSOING (NORD) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Vêtements, Chaussures, Chapellerie.Jeux, Jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].